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Peuvent être membres actifs de l'Association :
Les fonctionnaires territoriaux de la Ville de Caen se trouvant dans l'une des situations administratives ci-dessous :
- Les fonctionnaires en position d'activité à la ville de Caen.
- Les fonctionnaires en congé parental.
- Les fonctionnaires détachés auprès d'une structure chargée de la gestion d'un service municipal concédé.
- Les agents non titulaires de droit public occupant un emploi permanent pour une période continue de plus de 6 mois au service de la Ville.
- Les personnes employées au titre d'un Contrat d'Apprentissage.
Ainsi que Les retraités de l'ensemble de ces services.
Le Conseil d'Administration sera seul compétent pour apprécier le caractère permanent de l'emploi et la qualité de retraité.
ADHESION AU COS
Pour adhrerer, il vous sugffit, après avoir verifié que vous appartenez bien à l'un des cas ci dessus, de faire parvenir au COS une copie de votre arreté de nomination, de votre contrat (de 6 mois consecutifs minimum) ou de votre fiche d'affectation.
Un bulletin d'adhésion vous sera ensuite envoyé à votre domicile. Il vous suffira de le remplir et de nous le retourner ou déposer dans un délai d'un mois à reception du bulletin, accompagné des pièces justificatives demandées et du règlement . (cotisation annuelle de 15€).
